Que vous soyez un bailleur, un locataire ou un membre du conseil syndical, chaque résident d’un immeuble joue un rôle crucial en collaboration avec le syndic. Si vous désirez une meilleure compréhension du fonctionnement de la vie au sein d’une copropriété ainsi que des responsabilités individuelles, MaRégie est là pour vous fournir des éclaircissements !
Copropriétaires, syndic et conseil syndical : qui fait quoi ?
Afin de garantir une cohabitation harmonieuse, chaque copropriété doit suivre des règles favorisant la vie en communauté. Cela passe par l’élection d’un conseil syndical, désigné lors de l’assemblée générale de copropriété. Élu à la majorité absolue pour un mandat pouvant aller jusqu’à trois ans renouvelables, ce conseil choisit ensuite un président ou une présidente.
Il est crucial de faire la distinction entre le rôle et les missions du conseil syndical, du syndicat des copropriétaires et du syndic pour bien comprendre le fonctionnement global d’une copropriété, malgré la confusion potentielle liée à ces termes fondamentaux.
Le syndicat des copropriétaires est composé de l’ensemble des propriétaires de l’immeuble. Lors des assemblées générales (AG), les copropriétaires prennent collectivement des décisions concernant les parties communes, la préservation du patrimoine immobilier qu’est l’immeuble, ainsi que la protection des intérêts de tous les occupants.
Lors de l’AG, le syndicat des copropriétaires élit certains membres pour constituer le conseil syndical. Les membres de ce conseil agissent en tant qu’intermédiaires entre les copropriétaires et le syndic, les soutenant et exerçant un contrôle.
Le syndicat des copropriétaires désigne également son représentant légal lors de l’assemblée générale : le syndic. Ce dernier est chargé de mettre en œuvre les décisions prises lors de l’AG. Les missions principales du syndic englobent la gestion administrative et l’entretien de l’immeuble, des tâches qui pourraient être dévolues aux copropriétaires à moins qu’un syndic professionnel ne soit engagé pour prendre en charge ces responsabilités, y compris les aspects juridiques.
Exemple !
Prenons le cas de Marie, locataire, qui souhaite stocker son vélo dans un espace inutilisé de la cour de l’immeuble. Elle en fait la demande à sa propriétaire, Brigitte.
Brigitte transmet la demande au conseil syndical.
Le conseil syndical sollicite ensuite le gestionnaire du syndic pour inscrire ce point à l’ordre du jour de la prochaine assemblée générale de copropriété.
Lors de cette assemblée, les copropriétaires votent sur la résolution. Ils participent également au choix de l’entrepreneur chargé des travaux nécessaires.
Le gestionnaire du syndic supervise la mise en œuvre des travaux et en assure le suivi. Il veille à la mise à jour du règlement de copropriété.
Dans son rapport annuel, le conseil syndical présente à l’assemblée générale son efficacité dans le contrôle et le soutien au syndic.
Marie peut désormais stocker son vélo en toute sécurité dans l’espace prévu à cet effet.